Mentions légales
Éditeur du site Le site captaintricot.fr est édité par Arnaud Tiercet, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), exerçant sous le nom commercial FABBPV.
Adresse : 6 bis route de l'Oratoire, 25770 Franois, France
E-mail : fabbpv@captaintricot.fr
SIREN : 101 213 205
SIRET : 101 213 205 00012
Activité : Vente à distance sur catalogue spécialisé (code APE 47.91B)
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Arnaud Tiercet
Hébergeur : Squarespace Ireland Limited, Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande.
Médiation de la consommation Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à l'éditeur, après avoir tenté de le résoudre directement par une réclamation écrite. Le médiateur dont relève l'éditeur est : Société Médiation Professionnelle, Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
Site (formulaire de saisine en ligne) : mediateur-consommation-smp.fr
Plateforme européenne : consumer-redress.ec.europa.eu
Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, visuels, patrons, vidéos) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Données personnelles et cookies : voir la politique de confidentialité.
Droit applicable : Le site est soumis au droit français.

